Mentions Légales

Editeur

Le site internet footinho.com est édité par :

SPORT POUR TOUS
23, rue Gambetta
78200 MANTES-LA-JOLIE
FRANCE

Contact : hello@footinho.com

Il s'agit d'une association Loi 1901 déclarée au Journal Officiel de la République Française le 9 Octobre 2013, au numéro W781004012.

Directeur de publication : Fabrice VALTANCOLI
Responsable de la rédaction : Romain BOUVIER

Hébergement

ONLINE SA
RCS PARIS B 433 115 904
8 rue de la ville l'Evêque
75008 PARIS
FRANCE

Mentions de droits réservés

En vous connectant à ce site, vous accédez à un contenu protégé par la loi, notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

L’éditeur n'autorise qu’un usage strictement personnel des données, informations ou contenus auxquels vous accédez, limité à un enregistrement temporaire sur votre ordinateur aux fins d’affichage sur un seul écran ainsi que la reproduction, en un unique exemplaire, pour copie de sauvegarde ou impression sur papier.

Toute autre utilisation est soumise à notre autorisation expresse préalable.

En conséquence, toute autre utilisation que la consultation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle. Selon les termes de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur est illicite ». Par conséquent, la consultation ou modification de la base de données au moyen de programmes ou applications autres que ceux mis à disposition sur ce site internet est interdit. L’article L335-3 du CPI dispose en outre qu’est « un délit de contrefaçon la violation de l’un des droits de l’auteur de logiciel ». Toute personne ne respectant pas ces dispositions légales s’exposerait aux peines prévues à l’article L335-2 du même code, ainsi qu’à une condamnation au paiement de dommages intérêts dans le cadre d’assignations devant les juridictions civiles.

En poursuivant votre visite de notre site vous acceptez de respecter les restrictions ci-dessus.

Droits de reproduction et de diffusion réservés.

A propos

Footinho est un site internet gratuit qui permet d'organiser des matchs de foot très facilement.

S'inscrire

Contact

  • 23 rue Gambetta - 78200 Mantes-La-Jolie - FRANCE
  • 01 34 77 20 03
  • hello@footinho.com

Formulaire de contact